Conseil Municipal du 21 décembre 2006




DELIBERATIONS

Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-349Frais de scolarité : forfait communal - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité

Enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-424Crèche Besson - Etude de programmation et demande de subventions - DélibérationAdopté à l'unanimité

Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-354Approbation d'une convention entre le Syndicat Intercommunal de la Passerelle du Moulin et la Ville de Chelles pour l'entretien de la Passerelle du Moulin - DélibérationAdopté à l'unanimité

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-399DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2006 - DélibérationAdopté à la majorité
Ville-2006-408Tarifs des services municipaux - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2006-414BUDGET PRIMITIF 2007 - DélibérationAdopté à la majorité
Ville-2006-417AVANCES SUR SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2006-419RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE AVEC DEXIA CLF BANQUE - DélibérationAdopté à l'unanimité

Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-219demande de subvention pour le développement et la restructuration du Skate Park auprès des Conseils Général et Régional - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2006-411Demande de subvention auprès de la Sacem pour les Cuizines - DélibérationAdopté à l'unanimité

Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-348Patrimoine - Cession d'un terrain nu sis Avenue de Claye à l'Assocaition Jeunesse et Citoyenneté. - DélibérationAdopté à la majorité

Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-418Convention Ville / CCAS / Association AIDADOM - DélibérationAdopté à l'unanimité

Sport


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-386 subventions exceptionnelles pour projet à vocation sportive - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité